Editeur du site : 1projet
Adresse : 5, Rue Denis Papin 33700 Mérignac
SIRET : 831057039
Hébergeur : O2SWITCH
Conception & Réalisation: agence Katorze
1projet est une marque déposée.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et
conditions générales d’utilisation qui suivent :
Le présent document regroupe l’ensemble des stipulations applicables à la navigation sur le site internet 1projet.fr; il a pour objet de définir les conditions et modalités d’accès au site précité et de sa consultation.
Ce document est réputé à jour ; il est le seul opposable à l’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace. Il est accessible sur le site à tout moment de votre navigation; nous recommandons de le lire attentivement.
L’éditeur du site atteste sa bonne foi et sa volonté de mettre en œuvre tous moyens pour assurer le bon déroulement des relations de la visite sur le site.
Conditions d’utilisation :
L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des conditions d’utilisation décrites ci-dessous.
Propriété intellectuelle :
Les textes, images, sons, logos, et tout autre contenu présent sur ce site sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation de ces éléments est strictement interdite sans autorisation préalable de 1projet.
Responsabilité :
L’ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l’état. 1projet ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. 1projet se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. 1projet ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via
ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires. Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de 1projet qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
Données personnelles :
Les informations recueillies sur ce site sont utilisées exclusivement pour les besoins de 1projet (voir annexe ci-dessous : politique de vie privée) Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à administration@1projet.com
L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser ce Site et ses Informations à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale.
La consultation et l’utilisation du Site est gratuite ; tout frais supplémentaire supporté par l’Utilisateur du fait de la navigation, et imputable à d’autres prestataires techniques ou autres, ne peut être d’aucune manière reproché ni supporté par l’Éditeur.
L’Éditeur se réserve le droit, à tout moment, et sans que sa responsabilité ne puisse être engagée, de suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du Site, réserver l’accès au Site, ou certaines parties du Site, à une catégorie déterminée d’internautes.
Il est admis sans réserve que toute reproduction, représentation, utilisation, usage, imitation ou adaptation, diffusion, vente, transmission, ou mise à disposition de tiers, totale ou partielle, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, des éléments constituant et/ou représentant la marque, le Site (textes, chiffres, codes, noms, dessin, image, logo, slogan, et tout autre élément potentiellement représentatif), est interdit sans accord écrit, préalable et exprès de la part de l’Éditeur, et susceptible d’entraîner des poursuites selon toutes procédures en vigueur.
Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de toute utilisation non autorisée d’éléments quelconque du Site ne vaut pas acceptation par lui desdites utilisations, ni renonciation à d’éventuelles poursuites.
Droit applicable en cas de litige ,Le droit applicable au site de 1projet est le droit français.
Cookies :
1projet peut réaliser l’implantation de cookies sur votre terminal ordinateur lors de votre venue sur le site. Ces cookies enregistrent les informations relatives à votre navigation sur le site (pages consultées, date et heure de votre visite, informations fournies, etc.) La durée
de conservation de ces informations sur votre ordinateur, qui seront lues par notre site lors de votre prochaine visite, est de un mois. Toutefois, ces cookies n’ont pas vocation à nous permettre de vous identifier. Vous pouvez naturellement vous opposer à l’implantation de
cookies sur votre ordinateur en modifiant les paramètres de votre logiciel de navigation.
Vous disposez également d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données personnelles communiquées par le biais des cookies, comme indiqué ci-dessus au paragraphe « Données Personnelles ».
Liens hypertextes :
L’existence d’un lien hypertexte du site 1projet.fr vers un autre site ne constitue ni une recommandation ni une validation de ce site ou de son contenu. En conséquence, la responsabilité de 1projet ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers. 1projet autorise la création de liens vers la page d’accueil de son site.
MODALITÉS DE LA COLLECTE
La collecte des données personnelles est réalisée via les cookies des services tiers.
SERVICES TIERS
Dans le but de garantir un service de qualité et de comprendre les attentes de l’Utilisateur,
l’Éditeur a mis en place sur le site un outil tiers qui utilise des cookies.
Les services tiers collectent des données anonymes (adresse IP, type de navigateur, système d’exploitation).
SÉCURISATION
L’Éditeur met en œuvre les précautions utiles afin de sécuriser l’accès sur le site, notamment en ayant mis en place une connexion via certificat (HTTPS).
CONSENTEMENT
La navigation sur le site implique l’acceptation de ces CGU. Conformément au RGPD, les cookies ont une durée de vie de 13 mois.
Conception Réalisation:
Le présent site a été réalisé en 2023 par Agence Katorze : katorze.com